Mentions Légales

Mentions Légales – DecoGout

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site decogout.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL https://decogout.com (le « Site »), est édité par :

  • Nom : Soumiya EL Badaoui
  • Adresse : AV ANOUAL HAY RMILA, TAOUNATE
  • E-mail : contact@decogout.com

2. Hébergement

Le Site est hébergé par la société Hostinger, dont le siège social est situé à HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre (contact accessible sur www.hostinger.fr).

3. Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est SOUMIYA EL BADAOUI.

4. Propriété intellectuelle

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. L’utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site (textes, images, logo).

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Données personnelles

Le Site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (RGPD), veuillez consulter notre page Politique de Confidentialité.

6. Contact

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse e-mail mentionnée ci-dessus, ou via notre formulaire de contact.